l'article d'association de la sociétNouvelle Caldonia des mines et carrières

l'article d'association de la sociétNouvelle Caldonia des mines et carrières :

: DOSSIER DE PRESSE 15.04 - nickel.nc
15.04.2021 Nickel NC est un cycle de travail innovant et inédit, destiné à constituer un socle commun de connaissance ainsi qu’à identifier et promouvoir les avantages du nickel
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: Mines et carrières - Persée
359 DROIT ADMINISTRATIF -MINES ET CARRIÈRES p. d’être de l’exigence de la capacité financière du pétitionnaire d’un permis d’exploiter une mine : il s’agit de garantir que
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: Mines et carrières - Persée
DROIT ADMINISTRATIF - MINES ET CARRIÈRES. En vertu de l'article 119-1, l'autorisation peut encore être retirée (notamment) pour infractions graves aux prescriptions de police,
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: Mines et carrières - Persée
1. MINES ET CARRIERES Champ d'application de la législation Extraction de tourbe - Création d'un plan d'eau - Commercialisation des matériaux - Carrière (oui) 2.
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: À qui profite l'industrie minière en RD Congo
2020.12.14 Avec nos invités :- Sama Lukonde Kyenge, directeur général de la Générale des carrières et des mines (Gécamines)- Louis
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: Nationalisme minier, secteur nickel et décolonisation en
2019.3.6 Selon les années, le nickel représente jusqu’à 90 % des exportations du territoire et 10 % du PIB . Fort de cette richesse, les Kanaks ont adossé leur
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: Exploitation des mines service-public
Exploitation des mines. Mise à jour: 31/01/2023. Pilier du secteur industriel néo-calédonien, la mine a toujours tenu une place particulière dans les différents statuts qui ont encadré
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: Professionnalisation des sites miniers artisanaux
La participation du propriétaire de la mine dans le fonctionnement de la mine varie d’une relation sans lien de dépendance à l’extraction d’une redevance ou d’un loyer de l’équipe
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: Les mandataires en mines et carrières à l'épreuve de la
2020.8.11 Des missions des mandataires en mines et carrières. L’article 25 al.2 du code minier indique que les mandataires en mines et carrières ont pour mission de
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: 几内亚矿产资源储量统计 - mofcom.gov.cn
2020.2.7 2020.2.，几内亚地跨部和国家统计局联合发布了《2018.几内亚矿业统计报告》（Annuaire Statistique des Mines et carrières 2018）。根据该报告: 一、几内
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: LOI N°1/ 21 DU 15 OCTOBRE 2013 PORTANT CODE
2015.4.13 Article 6 : Les terrils et les haldes des mines ainsi que les rejets d’exploitation sont soumis au régime légal des mines ou des carrières selon leur utilisation. Article 7 : Les gisements des substances minérales ou fossiles soumis au régime légal des Carrières ou des Mines constituent la propriété exclusive de l’Etat.
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: CODE MINIER DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE
2021.8.28 1 republique de guinee ***** ministere des mines et de la geologie code minier de la republique de guinee ***** conakry, 09 septembre 2011
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: CADRE JURIDIQUE NATIONAL – MINES SENEGAL
En premier lieu, c’est à travers l’institution de la Contribution spéciale sur les produits des mines et carrières (CSMC), un impôt indirect prévu par l’article 19 de la loi n°2011-20 du 13 décembre 2011 portant loi des finances de l’année 2012. Le principal objectif visé par la CSMC était de contribuer à l’amélioration ...
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: Annuaire Statistique des Mines et Carrières 2018
2020.5.19 The webpage provides the statistical yearbook of mines and quarries in Guinea for the year 2018. It contains data and indicators on the production, export, revenue, employment and environmental impact of the mining sector in the country. The yearbook is a valuable source of information for researchers, investors, policy makers and the general
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: 31a Study on CL in mining and quarrying BEN
2021.7.8 Visitez le site ifrro afin de trouver l’organisme responsable de la gestion des droits de reproduction dans votre pays. IPEC Approfondissement des connaissances sur le travail des enfants dans les mines et carrières du Bénin / IPEC;
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: INP-HB CEA-MEM - Mines et Carrières
Créé en 2017, le Centre d’Excellence Africain Mines et Environnement Minier de l’Institut National Polytechnique Félix HOUPHOUET BOIGNY, est un centre de la Banque Mondiale qui vise à mettre à la disposition de l’Afrique de l’Ouest et de la Côte d’Ivoire, des ressources humaines de qualité, dans le secteur minier. Il s’agit de faire en sorte que
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: Les mandataires en mines et carrières à l'épreuve de la
2020.8.11 Des missions des mandataires en mines et carrières. L’article 25 al.2 du code minier indique que les mandataires en mines et carrières ont pour mission de représenter, conseiller et / ou assister toute personne intéressée dans l’octroi et l’exercice des droits miniers et de carrières ainsi que dans le contentieux y afférent.
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: DECRET N°038/2003 DU 26 mars 2003 PORTANT
2003.3.26 Le présent Décret fixe les modalités et les conditions d’application de la Loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code Minier. Il réglemente en outre les matières connexes non expressément prévues, définies ou réglées par les dispositions de la Loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code Minier. Article 2 : Des ...
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: Mines et carrières - Persée
6. DROIT ADMINISTRATIF - MINES ET CARRIÈRES. la carrière ; qu'au surplus, au cours de l'enquête publique, des précisions complémentaires ont été apportées par la société en réponse aux demandes qui ont été adressées par le commissaire enquêteur ; que, dans ces conditions, le contenu de l'étude d'impact est en proportion avec l'importance des travaux
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: Carrière mines BTP Algérie
Le ministre de l'Energie et des Mines, Mohamed Arkab s'est entretenu, mercredi à Harare (Zimbabwe), avec le ministre des Mines et du développement minier de la République ... Légal Doctrine annonce son partenariat juridique de la 4ème édition du salon international des Mines et carrières, Mica 2022 qui se tiendra du 21 au 23 février ...
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: DECRET N° 2007-129/PRES/PM/MCE du 20 mars 2007
2021.12.5 ARTICLE 28 : La direction générale des mines, de la géologie et des carrières est chargée : -de la conception, de l’élaboration, de la coordination et de l’application de la politique du ministère dans le domaine des mines, de la géologie et des carrières ; -de la promotion des activités relatives à la recherche et à l ...
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: BUREAU INTERNATIONAL DU TRAVAIL - International
2019.5.9 Laboratoires de contrôle 283 Ateliers des mines 284 Ateliers pour l'affûtage des taillants 285 Ateliers de forge et de chaudronnerie 285 Ateliers de soudage 286 Ateliers d'électricité 287 Réparation des broyeurs à barres 290 Vestiaires et lampisteries 290 Carrières 290 Débitage de la roche 291 Concassage, criblage et triage mécaniques 291
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: CODE MINIER DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE - 商务部
2013.11.15 1 republique de guinee ***** ministere des mines et de la geologie code minier de la republique de guinee ***** conakry, 09 septembre 2011
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: minière artisanale dans les Suivi de la situation des
2022.3.22 judicieux de prendre en compte la spécificité des zones du point de vue de la dangerosité du travail des enfants : au Lualaba et à Dilala, on enregistre plus d‘enfants dans les mines et carrières mais c‘est à Kalehe et
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: 59e année JOURNAL OFFICIEL - Extractive Industries
2022.3.25 cession des droits miniers et de carrières ; 6. la prise des mesures incitatives à l’endroit des provinces en déficit d’infrastructures afin de permettre leur essor économique ; 7. l’exclusivité de l’activité de la sous-traitance dans le secteur de mines et carrières aux seules sociétés dont la majorité du capital est
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: Catastrophes souterraines : mines et carrières - Persée
Catastrophes souterraines : mines et carrières. PAR. Jean-Louis GAZZÂNIGÂ. [Note: Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, Avocat à la Cour de Toulouse. ] «Et brusquement, comme les ingénieurs s’avançaient avec pru¬ dence, une suprême convulsion du sol les mit en fuite. Des détonations souterraines éclataient ...
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: La sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert
2019.5.9 M. V. Eskov, ingénieur des mines, Service de la sécurité et de la santé au travail. Consultants du BIT : M. E. J. H. Nicholas, ancien chef adjoint de l'Inspection des mines et carrières, Londres (Royaume-Uni); M. A. Schuster, ingénieur des mines, directeur honoraire de l'Inspection du travail et des mines, juriste, Luxembourg (Luxembourg).
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: La fa(r)ce cachée des Grandes Écoles : les « catacombes »
En effet, le 11 septembre 1870 vit la formation d’un bataillon de mineurs-auxiliaires du génie (suite à une décision ministérielle de la veille 45) dans lequel furent incorporés tous les jeunes ingénieurs des Écoles des Mines alors présents dans la capitale, ainsi que le personnel du Service des carrières de Paris.
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: REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE - chm.cbd
2022.10.26 si l’intérêt des résultats obtenus et si l’ampleur des travaux de recherche et des investissements déjà engagés, ou à engager, sont jugés d’importance particulière par l’administration des Mines. ARTICLE 13 : La superficie, pour laquelle le permis de recherche est accordé, doit être
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: 931.1 Loi sur les mines et carrières - Food and
2012.5.29 Section 1: De la recherche et de la découverte des mines Art. 5 La recherche des mines est facultative à chaque propriétaire sur son propre terrain, sous les réserves mentionnées aux articles 8 et 9. Elle peut être accordée à toute tierce personne, moyennant les mêmes réserves, par le propriétaire du terrain à exploiter.
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: Scanned Document - mines.gouv.cd
2021.12.15 Services Pubiics des Mines et Carrières toute personne physique ou morale, accréditée par l'Autorité Auditeur compétente, qui procède au contrôle et à la vérification de la conformité des pratiques, des procédés et des procédures entrepris par une entité dans un site minier, au regard d'un Référentiel défini ;
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: Développement de l’industrie minière - énergie mines carrières ...
2021.6.22 Développement de l’industrie minière : nouvelles approches. Une nouvelle mouture de la stratégie minière a été élaboré pour suivre les changements des marchés internationaux et aussi répondre aux impératives du nouvelle modèle de développement sociale. – Encourager les investisseurs sérieux et parer contre les spéculateurs.
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: Mines et carrières - Persée
DROIT ADMINISTRATIF - MINES ET CARRIÈRES. d'exploitations d'autres carrières par le pétitionnaire (CE., 20 mars 1985, Marques et autres, Rec, T. 691 ; CE., 4 mars 1988, Ministre de l'Industrie, des P.T.T. et du Tourisme c/ Urbino Carneiro, D.A. 1988, n° 253). Mais pour sanctionner l'insuffisance de capacité technique, le Conseil d'Etat ...
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: Mines et carrières - Persée
359 DROIT ADMINISTRATIF -MINES ET CARRIÈRES p. d’être de l’exigence de la capacité financière du pétitionnaire d’un permis d’exploiter une mine : il s’agit de garantir que l’exploitant saura faire face aux obligations pouvant découler de l’exploitation. Dès lors, la démonstration de cette capacité doit se fonder sur des ...
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: L'effondrement de la Générale des Carrières et des Mines
1 L'Union Minière du Haut-Katanga (UMHK) avec l'appui de l'administration et de l'Église catholique, a, au cours de la période coloniale, transformé une région de culture agricole extensive en un fleuron d'industrie minière, et une terre de savanes en un ensemble de villes pourvues d'usines, de missions et d'écoles. Une fois devenue la Générale des Carrières
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: DES ZONES D’INTERDICTION OU DE PROTECTION
2020.1.8 Afin d’assurer une exploitation rationnelle des ressources minières et de carrières en harmonie avec la protection de l’environnement, les titulaires de titres miniers et de carrières doivent veiller à : – la prévention des géo-risques et géo-catastrophes ; – la prévention ou la minimisation de tout déversement dans la nature ;
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: Rapport d’activités de la CTCPM - Ministère des Mines
2022.7.28 vers l’exploitation artisanale et de la petite mine. 22. Inventaire et hiérarchisation basée sur les risques environnemen-taux des parcs à résidus miniers Termes de Référence élaborés mais non consolidés. L’action a été retournée au Département et ajournée pour l’année prochaine compte tenu de sa complexité 23.
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: Loi nO portant loi de finances pour l'année ARTICLE 2:
2023.7.11 et aux exportations de substances minérales et fossiles visées à l'article 4 du Code minier et au ciment Sont exonérés de la CSMC: les produits des mines et carrières lorsqu'ils sont utilisés dans la production de biens soumis à cette même contribution ,. les exportations de ciment La base imposable est déterminée: à la vente, par ...
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: TABLEAU DE BORD 2020 DU MINISTERE DE L’ENERGIE,
2023.5.25 Tableau de bord 2020 Page du Ministère de l’Energie, des mines et des carrières iv LISTE DES GRAPHIQUES Graphique 1: Répartition de l’effectif du personnel du ME..... 2 Graphique 2: Répartition du personnel des structures centrales par statut..... 2 Graphique 3 : Répartition du personnel fonctionnaire des structures centrales par
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: 24 JUILLET 2019 - N°28 Bis JOURNAL OFFICIEL DE LA
2020.10.20 Chapitre II : Des définitions . Article 4: Au sens de la présente loi et des textes pris pour son application, on entend par : activité minière: ensemble des opérations de reconnaissance, de prospection, de recherche, d'évaluation, de développement, de constructio des n infrastructures minières, d'exploitation, d'extraction, de
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l'article d'association de la sociétNouvelle Caldonia des mines et carrières

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DOSSIER DE PRESSE 15.04 - nickel.nc

Mines et carrières - Persée

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À qui profite l'industrie minière en RD Congo

Nationalisme minier, secteur nickel et décolonisation en

Exploitation des mines service-public

Professionnalisation des sites miniers artisanaux

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LOI N°1/ 21 DU 15 OCTOBRE 2013 PORTANT CODE

CODE MINIER DE LA REPUBLIQUE DE GUINEE

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Annuaire Statistique des Mines et Carrières 2018

31a Study on CL in mining and quarrying BEN

INP-HB CEA-MEM - Mines et Carrières

Les mandataires en mines et carrières à l'épreuve de la

DECRET N°038/2003 DU 26 mars 2003 PORTANT

Mines et carrières - Persée

Carrière mines BTP Algérie

DECRET N° 2007-129/PRES/PM/MCE du 20 mars 2007

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minière artisanale dans les Suivi de la situation des

59e année JOURNAL OFFICIEL - Extractive Industries

Catastrophes souterraines : mines et carrières - Persée

La sécurité et la santé dans les mines à ciel ouvert

La fa(r)ce cachée des Grandes Écoles : les « catacombes »

REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE - chm.cbd

931.1 Loi sur les mines et carrières - Food and

Scanned Document - mines.gouv.cd

Développement de l’industrie minière - énergie mines carrières ...

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L'effondrement de la Générale des Carrières et des Mines

DES ZONES D’INTERDICTION OU DE PROTECTION

Rapport d’activités de la CTCPM - Ministère des Mines

Loi nO portant loi de finances pour l'année ARTICLE 2:

TABLEAU DE BORD 2020 DU MINISTERE DE L’ENERGIE,

24 JUILLET 2019 - N°28 Bis JOURNAL OFFICIEL DE LA